Nous avons récemment évoqué la question de l'entretien et de la propreté des terrasses des cafés et restaurants, et des règles d'usages préconisées par la Ville (lire notre article du 31 octobre 2015).

Concernant le cas concret discuté de la terrasse (plancher mobile) de l'ancien établissement "L'Ecu de France" à l'angle de la rue d'Alsace et de la rue du 8 mai 1945, à la suite de notre signalement, le Service de la Propreté de Paris ("DPE") était intervenu pour nettoyer cette terrasse, laissée à l'abandon par son propriétaire : les agents de la propreté de la Ville ne sont pas censés y intervenir puisque la terrasse, privative, ne relève pas du domaine public.

Par ailleurs, nous avons reçu une réponse du Service du Permis de Construire et du Paysage de la Rue ("SPCPR") de la Direction de l'Urbanisme de la Ville de Paris.    

Dans un premier temps, concernant l'absence de nettoyage de cette terrasse par son propriétaire, la Mairie de Paris nous a indiqué :

"Un inspecteur va intervenir sur cette rue du 10e afin de verbaliser le commerçant au titre du DG 13"

NDLR : DG 13 = Disposition Générale n°13 contenue dans le Règlement des étalages et terrasses de la Mairie de Paris portant sur "Propreté, nuisances, maintien en état de l'installation et du domaine public".

Puis, dans un second temps, la Mairie de Paris a constaté que le propriétaire du fonds de commerce avait changé, et nous a apporté la nouvelle précision suivante :

"En complément d'information, il se trouve que le commerce a changé de propriétaire depuis février 2015. En vertu de l'article DG 17 du Règlement des étalages et terrasses (fin d'exploitation, et non le DG 13 qui traite des conditions d'exploitation des bénéficiaires de l'autorisation), l'ancien propriétaire ne dispose plus d'autorisation et devait donc déposer le plancher.

Sur la présence de cartons et de déchets, cela résulte a priori de l'installation de personnes sans-abri en journées sur cet espace inexploité. A défaut de disposer des coordonnées actuelles de l'ancien exploitant, nous allons envoyer un courrier au pétitionnaire actuel pour lui demander de bien vouloir procéder à la dépose de ce plancher mobile, en attendant l'installation d'un nouveau dispositif autorisé."

NDLR : DG 17 = Disposition Générale n°17 portant sur la "Fin d'exploitation" de la terrasse, à savoir :

"Le bénéficiaire de l'autorisation doit informer sans délai l'administration de la cessation, ou du changement, ou de la cession de son activité. L'autorisation est abrogée de plein droit, à la date du changement du mode d'exploitation intervenu. Il appartient au nouveau propriétaire du fonds de commerce, ou au même propriétaire s'il a eu changement d'activité, de solliciter une nouvelle demande d'autorisation d'occupation du domaine public de voirie auprès des services compétents visés à l'article DG1 (NDLR : DG1 = "Demande d'autorisation").

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Notre signalement semble donc avoir trouvé un écho auprès de la Direction de l'Urbanisme de la Mairie de Paris. Notons que, sans l'enlèvement de cette terrasse qui n'est plus exploitée dans le respect des règles d'usages en matière de voirie et d'urbanisme, des problèmes en matière de propreté seront inévitablement récurrents sur cet emplacement. 

A ce sujet de l'entretien de la terrasse, s'ajoute le problème très complexe des personnes défavorisées et sans-abri, en situation de précarité et d'errance, sortant du champ assistanciel, qui peuvent trouver un semblant de refuge sur ces espaces en déshérence. Ces espaces ne sont pas des espaces de vie où les conditions acceptables de dignité, de salubrité et de sécurité sont réunies... En outre, ces espaces peuvent représenter pour les riverains des nuisances diverses (sentiment d'insécurité, saleté, envahissement du domaine public) et constituer ainsi des points de crispation, où se cristallisent diverses tensions. 

La problèmatique complexe de l'installation des personnes sans-abri, en situation de grande précarité, dans des conditions d'hygiène et sanitaires indignes. 

Comme en 2014, Action Barbès tiendra son assemblée générale dans une salle du Louxor, prêtée aimablement par son directeur Emmanuel Papillon.

Rendez-vous samedi 14 novembre à 10h

très précises

(nous devrons rendre la salle une bonne heure plus tard) pour nos adhérents mais aussi pour les habitants qui souhaitent nous connaitre au delà de la lecture du blog et nous l'espérons, nous rejoindre.

Nous parlerons des perspectives dans l'année qui vient, particulièrement du projet de Promenade Urbaine inscrit au plan d’investissement de la mandature (PIM) et de la prochaine ouverture de la salle de consommation (2016 ?). Sans oublier le secteur des gares, la rénovation de la station Château-Rouge...

Vous pouvez nous soutenir en adhérant : la démarche est simple, la cotisation est de 10 €, et c'est facile : vous pouvez télécharger le bulletin d'adhésion via ce lien :

 Bulletin d'adhésion à Action Barbès

Nous évoquons ici le vœu présenté en pré-conseil par le Conseil de Quartier Louis Blanc - Aqueduc sur les marchés illégaux sous la ligne 2 du métro (voir ci-dessous l'intégralité du vœu) au dernier conseil d'arrondissement du 10e.

Sujet qui touche également d'autres quartiers du nord-est parisien comme Barbès. On sait que ces marchés de la misère se déplacent au gré des actions de police. C'est ainsi de Belleville à Barbès pour ce qui est de la ligne 2.

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Marché illégal sous la ligne de métro n°2

Avec l’aggravation de la crise, les marchés illégaux proposant des objets, généralement issus de la récupération, se sont développés, en particulier dans l’Est parisien. Ces marchés se traduisent par un envahissement de l’espace public (trottoirs, pistes cyclables…) par des vendeurs et un grand nombre d’acheteurs, hors de tout dispositif légal.

Le quartier de la Chapelle est confronté à l’un de ces marchés sauvages depuis maintenant plus d’un an qui s’implante, suite aux actions menées, chaque mercredi et samedi, le long de la ligne de métro 2, entre les stations La Chapelle et Stalingrad.

Si nous ne pouvons nier le dénuement des populations très précarisées qu’attirent ce marché, nous ne pouvons pas non plus, sous prétexte d’humanisme, fermer les yeux sur les problèmes de plus en plus importants que ce phénomène  génère pour le quartier:

- monceaux de déchets, plastiques, vêtements, qui affectent, par leur quantité, la salubrité de l’espace public, face à des services de propreté dépassés et dans l’incapacité de nettoyer les lieux efficacement et dans les temps ;

- heurts voire agressions par les « services d’ordre » mafieux qui profitent des démunis pour écouler des marchandises arrivant par véhicules utilitaires entiers, de manière organisée et aux antipodes d’un commerce « de survie » par des individus dans la détresse ;

- occupation des terre-pleins, des trottoirs, des pistes cyclables et débordement sur la chaussée de l’un des grands boulevards parisiens, au risque d’accidents.

De telles situations ne peuvent perdurer.

Dans un quartier où se cumulent un ensemble de difficultés, les habitants demandent que, sans attendre davantage, des mesures soient prises pour :

- empêcher l’installation régulière de ces marchés illégaux ;

- développer de véritables filières de recyclage, via les associations, afin de subvenir aux besoins des populations les plus démunies ;

- combattre et éliminer les réseaux qui imposent leur loi sur ces marchés et profitent de la misère des plus vulnérables.

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Les interventions des élus de la majorité furent à l'unisson :  

"Le territoire du sous viaduc est géré par le 18e. Tant en matière de propreté que de sécurité. Je connais bien la situation. Il y a des gens très pauvres mais aussi des organisateurs de ce marché. Je réinterpellerai le Procureur de la République et le Préfet à ce sujet" a précisé le maire du 10e.

Didier Le Reste (élu Front de Gauche) a souligné les difficultés rencontrées également par les agents du bureau de poste situé côté 18e et approuvé, au nom de son groupe, la démarche du maire.

La problématique sociale a aussi fait partie du débat. On a parlé d'une ressourcerie notamment. Mais Rémi Féraud ne croit  pas à la pertinence d'un "Carré de biffins".

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A Barbès, nous connaissons bien le problème. Il n'est pas toujours facile de jongler d'un arrondissement à l'autre. Donc, le nettoyage doit être fait par des équipes du 18e et, côté police, il faut une coordination entre les deux arrondissements. Quant à un marché de biffins, nous l'avions proposé voici plusieurs années à Daniel Vaillant alors maire du 18e. Il faisait à cette époque la même réponse que Rémi Féraud. Nous savons que c'est un problème complexe. Il suffit de connaitre la situation autour du Carré des biffins de la Porte Montmartre pour le comprendre.

Voir la réponse du Médiateur de la Ville de Paris aux riverains des Puces de Saint-Ouen au sujet des ventes à la sauvette. Elle est éloquente.

Pour terminer sur une note plus positive, la conférence de programmation des équipements — réunion cadre de la Mairie de Paris avec les maires d'arrondissement, la maire de Paris et l'adjoint aux finances — a confirmé l'inscription budgétaire pour la promenade urbaine entre Barbès et Stalingrad (et on l'espère au-delà) pour un montant de 8 millions d'Euros.

Un de nos récents échanges avec le Service Technique de la Propreté de Paris (de la Direction de la Propreté et de l'Eau ou "DPE") nous a conduit à aborder la question complexe de la propreté des terrasses des cafés et restaurants, qui ne sont théoriquement plus du ressort du domaine public.

Voici les éléments du contexte de ces échanges : nous avons pris contact avec nos interlocuteurs de la division territoriale des 9e et 10e arrondissements pour signaler la malpropreté manifeste depuis plusieurs jours sur la terrasse de l'ancienne brasserie "L'Ecu de France" à l'angle de la rue d'Alsace et de la rue du 8 mai 1945, à proximité immédiate de la Gare de l'Est (que nous avions évoquée dans notre article du 1er mars 2015 pour une éventuelle nouvelle implantation d'une chaîne de burgers).

Cet établissement qui a fermé ses portes en février dernier semble être toujours en travaux en vue d'une prochaine nouvelle ouverture. Aussi sa terrasse n'est-elle plus entretenue. Constatant les détritus et les cartons qui s'accumulent sur le plancher de cette terrasse, nous avons, en vain, signalé la malpropreté des lieux via l'appli "DansMaRue" : en vain, car aucune action "correctrice" n'y a été apportée : les détritus et divers papiers ont continué à s'accumuler au fil des jours.

La terrasse non entretenue de l'établissement au 6 rue du 8 mai 1945, Paris 10e

Suite à notre échange direct avec la DPE, notre interlocuteur, Jean-Paul Bidaud, responsable de la propreté des 9e et 10e arrondissements, nous a finalement indiqué que cette terrasse avaient été nettoyée avec la précision importante suivante : "Les cartons étaient sur une terrasse n'appartenant pas au domaine public, normalement nos équipes n'interviennent pas".

Effectivement, si la terrasse appartient au café, elle n'est pas du domaine public. Cela pose la question des commerces en déshérence ou en travaux, dont le propriétaire ne juge pas bon d'assurer l'entretien ou avec la même régularité, comme c'est le cas pour cet établissement. Notons que ce fut aussi le cas de l'ancien commerces Vano (devenu la nouvelle "Brasserie Barbès") : nous avions interpellé la Ville à plusieurs reprises et le site avait alors également été nettoyé.

Dans ces cas avérés de non-entretien, la Ville peut sanctionner les propriétaires qui ignoreraient leurs devoirs et les contraintes liés aux terrasses installées sur le domaine public. Elles doivent théoriquement contribuer à l'animation commerciale et à l'attractivité du quartier dans lequel elles sont implantées, en créant une ambiance de convivialité et d'échanges. Aussi doivent-elles être maintenues en constant état de propreté, ce qui ne fut pas le cas dans notre exemple précis ; tous les éléments composant la terrasse doivent être entretenus de façon permanente, la surface exploitée et ses abords doivent être maintenus propres en permanence : son exploitant doit assurer le nettoyage du trottoir occupé par l’établissement et donc assurer le ramassage des détritus. De la même façon, des cendriers doivent être mis à disposition de la clientèle (notamment afin de prévenir tout jet de mégot sur la voie publique, désormais sanctionné d'une amende de 68 € : voir notre article "Jet de mégot : après l'information, la verbalisation").

En cas de non respect de ses obligations, le propriétaire devrait se voir appliquer les sanctions administratives suivantes, selon la gravité des faits : avertissement écrit, réduction des horaires d'exploitation de la terrasse et suspension, temporaire ou permanente, de l'autorisation. 

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Pour la gestion quotidienne des terrasses, en matière de propreté, voici les règles d'usages préconisées par la Ville de Paris dans son Cahier de recommandations (daté de juillet 2015) :

. principe général : "Si les terrasses (et étalages) sont un atout dans le paysage parisien, il demeure important d'éviter les nuisances, détritus, bruit, etc."

. Afin de maintenir un aspect sanitaire et visuel satisfaisant, les propriétaires de fond de commerce ont plusieurs obligations :

- Nettoyer régulièrement les abords de leur établissement (détritus, papiers, mégots etc.) ;

- Enlever toute forme d'affichage sauvage ou de graffitis ;

- (Et pour l'hiver : en cas de neige, déblayer le trottoir, sur toute la longueur de la façade de l'immeuble).

. Concernant les cigarettes, les recommandations sont :

- Inciter les clients à réduire leur consommation de cigarettes ;

- Vider les cendriers régulièrement ;

- Placer des cendriers mobiles sur les terrasses ouvertes et les contre-terrasses afin d'éviter le jet de mégots à terre.

Pour obtenir le règlement complet concernant les étalages et les terrasses, diffusé par la Direction de l'Urbanisme de la Mairie de Paris, cliquez sur ce lien ci-dessous :  

Règlement des étalages et terrasses (approuvé le 6 mai 2011).

Juste un rappel avec cette campagne de lutte contre les épanchements d'urine dans le 18e, qui peut être très utile dans les autres arrondissements aussi. Se soulager dans la rue est carrément un manque de respect pour l'espace public et les personnes qu'on y rencontre, mais déposer n'importe où son sac poubelle ou des encombrants n'est guère plus élégant. Or beaucoup d'habitants se l'autorisent. 

N'oubliez pas que le service de collecte des encombrants est gratuit et vient à votre domicile très rapidement sur appel téléphonique ou grâce à votre signalement sur le site de Paris.fr

--> https://teleservices.paris.fr/sira/jsp/site/Portal.jsp?page=formengine&form=ramen 

Et laissez-vous guider.

Il vous reste aussi la solution de déposer vos encombrants dans une déchetterie si vous êtes motorisé. 

Une trentaine d'habitants et de commerçants du quartier Alsace - Deux Gares s'était déplacée pour rencontrer le maire et le commissaire du 10e et exprimer leur "ras-le-bol" face à l'état de dégradation de leur quartier. Lire, pour le rappel des faits à l'origine de cette exaspération notre article du 30 septembre, et pour le contexte général des abords dégradés des abords de la Gare de l'Est notre article du 13 octobre.  

Une réunion de bonne tenue où dans l'ensemble chacun a réussi à peu près à garder son calme. Le maire Rémi Féraud a dans un premier temps laissé s'exprimer les participants, ils étaient venus pour cela. Au programme : épanchements d'urines, intrusions dans les immeubles, bagarres la nuit, personnes fortement alcoolisées et responsabilité de certains bars, agressions verbales voire physiques, insécurité, toxicomanie etc.. Une situation qui dure depuis des mois.

Les réponses de la police

Le commissaire Julien Miniconi a pris le temps de répondre à toutes les questions. Bien évidemment, certains propos ne peuvent être dévoilés sur ce blog, confidentialité oblige et, surtout, procédures en cours.

Tout d'abord (dans le 18e nous avons la même réponse), on ne peut faire qu'avec les effectifs de police dont on dispose. La nuit, moment le plus sensible, le 10e a deux patrouilles auxquelles peuvent s'ajouter en cas de nécessité des renforts du 2e district de la DTSP75-DSPAP (Direction territoriale de la Sécurité de Proximité / Direction de la Sécurité de Proximité de l'Agglomération Parisienne), de la la BAC 75 Nuit et du Grand Paris. En période estivale, la police a fort à faire sur le canal Saint-Martin. Sans compter d'autres problèmes ailleurs. Un manque d'effectifs donc.

Depuis l'été, les verbalisations pour consommation d'alcool sur la voie publique ont été multipliées par 6 (de 40 à 240 environ). C'est un objectif prioritaire. Il faut également s'attaquer aux fournisseurs d'alcool. Des actions ont été menées dans ce sens dont on attend des résultats positifs. Dans ce secteur, le commissaire rappelle qu'il est interdit de consommer de l’alcool sur la voie publique entre 12h et 7h du matin (pour rappel, voir la carte des périmètres des arrêtés anti-alcool). Les épiceries sont autorisées à en vendre jusqu'à 22h30. L'arrivée d'un nouvel officier de nuit qui s'occupera notamment des débits de boisson est une bonne nouvelle.

La Brigade Spécialisée de Terrain (BST) intervient également sur le secteur mais ses agents terminent à 22h30.  C'est donc après que la situation se complique. En ce qui concerne le trafic de stupéfiants, il y aurait un report du secteur de Château Rouge (18e).

Le commissaire Julien Miniconi est preneur d'informations de la part des riverains et des associations.

Propositions des habitants

Évidemment ils demandent davantage de passages des patrouilles de police et une plus grande réactivité, mais on l'aura compris, ce n'est guère envisageable.

Restent alors des aménagements qui contribueraient à améliorer l'environnement.

Côté Gare de l'Est : poser une grille au-dessus du muret qui longe les voies de la gare pour éviter toute installation de personnes.

Petit problème, le budget n'est pas prévu pour le moment... Toutefois Rémi Féraud pense possible de le faire rapidement puisque la SNCF est d'accord.

Améliorer l'éclairage : tous les présents s'accordent à dire que l’éclairage est insuffisant. Jusque là, les services de la Direction de la voirie et des déplacements (DVD) n'ont pas reconnu ce fait. Rappelons que le conseil de quartier Lariboisière-Saint-Vincent-de-Paul avait réclamé un meilleur éclairage à plusieurs reprises sans succès. Le maire va tenter d'infléchir la DVD.

Propreté : les habitants souhaitent des passages plus fréquents des équipes de nettoyage. Impossible. Par contre, la proposition d'une Opération Coordonnée de Nettoyage Approfondi (OCNA) est retenue. 

Stationnement : rue d'Alsace, pourquoi ne pas inverser le côté du stationnement ? Le déplacer le long du muret pour supprimer le cheminement de ce côté et les regroupements éventuels. Des études sont en cours.

Les commerçants et hôteliers présents ont fait remarquer, à juste titre, qu'ils contribuaient à accueillir les touristes et faire vivre le quartier et qu'à ce titre, ils attendaient un coup de pouce.

En conclusion, le maire du 10e a reconnu que cette réunion aurait pu être organisée plus tôt au vu de la dégradation du quartier. Il a évoqué le projet de Balcon Vert lié à la construction d'un hôtel (signature attendue d'ici la fin d'année avec le groupe hôtelier OKKO) et l'aménagement du cheminement entre les Gares de l'Est et du Nord, certes pas pour demain. Une réunion sera organisée d'ici la fin de l'année pour un point d'étape.

A suivre...