Une fumeuse nous écrit : 

Je suis fumeuse et je l'assume, d'autant que je ne fume que trois à quatre cigarettes par jour.
Je reviens de Corse où mes envies de fumer en dégustant un verre assise devant la mer bleue m'ont amenée chez le buraliste.
Je fume des cigarettes Pueblo (tabac sans additifs), et quel fut mon étonnement au moment de payer : un billet de cinq euros était suffisant ! Un paquet de Pueblo que je paie 6,30 € à Paris, coûte sur l'Île de Beauté 4,75 €.
Pourquoi ?

La Corse bénéficie de longue date d'un Statut fiscal dérogatoire motivé par son insularité. Ce régime remonte au Consulat. La dernière mesure législative qui régit le statut fiscal particulier de l'Île de Beauté est la loi n° 94-1131 portant statut fiscal de la Corse du 27 décembre 1994.
Pour compenser le manque à gagner pour les collectivités corses, la loi de 1994 a instauré divers prélèvements sur les recettes de l'État au profit desdites collectivités. (Extrait de  l'article de Wikipedia)

Voici ce que Corentin Chauvel écrivait dans 20 minutes le 28 janvier 2010
Les fumeurs corses sont soulagés, les buralistes aussi. "Le tabac en Corse n'augmentera pas", annonce ce jeudi le quotidien régional Corse Matin. Jusqu'en 2015, les paquets de cigarettes resteront toujours 25% moins chers que ceux du continent.
Cette dérogation a été obtenue au terme d'une longue lutte menée par le député de Haute-Corse, Sauveur Gandolfi-Scheit, et soutenue par le ministre du Budget, Eric Woerth, auprès des instances européennes. C'est en effet là que tout s'est joué.
Un régime fiscal dérogatoire, "qui remonte à deux siècles".
Le 1er janvier 2010, une directive européenne, rédigée il y a sept ans, aurait due être appliquée sur l'Île de beauté, avec "pour conséquence immédiate l'augmentation de 25% du paquet de cigarettes". Le régime fiscal dérogatoire corse, "qui remonte à deux siècles", serait alors parti en fumée, rapporte Corse Matin.
Les conséquences d'un rééchelonnement des prix avec le continent auraient été désastreuses selon la chambre syndicale corse des débitants de tabac: baisse de 50 % du chiffre d'affaires des buralistes voire une fermeture des deux tiers des bureaux de tabac corses, marché noir...
Cinq ans de répit
C'est dans une lettre du 22 janvier dernier (ndl 2010) qu'Eric Woerth a finalement annoncé la bonne nouvelle à Sauveur Gandolfi-Scheit. Malgré les réticences de l'Union européenne, un accord définitif sur une dérogation de cinq ans a été validé dans le cadre du conseil Ecofin, qui réunit les ministres de l'Economie et des Finances.
Toutefois, le ministre du Budget a prévenu : "A cette échéance (1er janvier 2015), cette fiscalité devra être alignée sur celle du territoire national, sauf à entamer le moment venu de nouvelles négociations au niveau communautaire. 

Les Corses deviendront-ils en partie non fumeurs comme les collègues du continent, ou trouveront-ils une manière de contourner les taxes en achetant à la manière de... Barbès ? 

Petit rappel : en novembre 1799, Napoléon Bonaparte devient premier consul. Il suspend la constitution pour la Corse et y nomme un administrateur général. Le premier administrateur, Miot de Melito, fait alléger le poids de la fiscalité, dont la réduction des droits d'enregistrement pour les ventes, les donations et les mariages, la suppression des droits de timbre, l'évaluation forfaitaire des droits de succession de 100 fois le montant de la contribution foncière, la suppression de la patente dans les communes de moins de 1 800 habitants et la réduction des droits de douanes pour les denrées importées.

Chère Corse !

On est souvent frappé par la constance des vendeurs de cigarettes, qui "tiennent les murs" autour de la station de métro Barbès, selon une expression algérienne, qui en réalité décrivait le chômage des jeunes dans ce pays, leur constance et la quasi-impossibilité de les en déloger.

A la lecture d'un article du Parisien du 29 juin, qui reprend les paroles du procureur Alexandra Savie et les conclusions d'un rapport d'Interpol, tout s'éclaire. On y apprend en effet que

"pour 1000 $ investis, le trafic de cigarettes génère un retour sur investissement de 43000 $, soit plus du double par rapport au trafic d’héroïne."

Côté fournisseurs et organisateurs de la distribution, c'est Byzance, on l'a compris. Et côté commerce de détails ?

On connaît les prix de vente (3€ - 3,50€ le paquet), puisqu'il suffit de descendre de la station par l'escalier principal, pour en être averti. Ce "retour sur investissement" totalement mirifique ne bénéficie pas vraiment aux vendeurs de cigarettes qui occupent l'espace autour du kiosque. Il leur permet tout juste de vivre dans un climat très tendu, car les risques sont variés. On peut toujours craindre une arrestation, même si les policiers sur place n'apparaissent pas aux yeux des passants préoccupés par la présence de ces vendeurs. Nous avons compris qu'il est plus intelligent de remonter les fillières que de "serrer" quelques revendeurs locaux qu'il faudra bientôt relâcher faute de chefs d'accusation de poids. Parallèlement les rixes sont nombreuses, tant ce territoire est disputé, sans doute entre bandes rivales (ou fillières rivales ?). La concurrence est acharnée quand les rendements sont aussi porteurs ! Jusqu'aux buralistes qu'il faudra bientôt craindre car ils ont manifesté en mai dernier, sur place, à Barbès, pour protester contre ces ventes illicites qui font baisser leurs chiffres d'affaires... 

Le 17 novembre la Préfecture de police, dans son bulletin PPRama n° 242, nous annonçait un résultat de ses actions, avant même la mise en place de la ZSP Barbès-Goutte d'Or-Chateau rouge, en ces termes : 

"S’agissant des ventes à la sauvette de cigarettes, la division des Douanes de Paris en collaboration avec le CP18 renforce le travail entrepris avant la création de la ZSP dans le secteur du métro Barbès-Rochechouart et s’intéresse également désormais aux contrefaçons, ainsi qu’aux lieux de stockage situés à proximité de lieux de revente, lors des deux dernières opérations, 13 personnes ont été interpellées. La DRPP a parallèlement procédé au démantèlement d’un réseau de vente illicite de cigarettes de contrefaçon conduisant au placement en détention de huit personnes pour 329 000 cigarettes saisies."

Nous soulignons toujours dans notre blog la dangerosité des cigarettes vendues à Barbès. Certes, la cigarette fabriquée par Philip Morris et vendue chez le buraliste est chère et dangereuse aussi.

Chère parce que les différents ministères de la santé successifs ont réussi à convaincre qu'une façon de réduire le tabagisme en France serait d'augmenter le coût de la cigarette. On continue sur cette lancée puisque le prix va encore en augmenter ce mois-ci de 35 à 40 centimes d'euros selon le prix du paquet. Marisol Touraine interrogée par Christophe Barbier sur ITL le 12 juin se défendait de vouloir faire entrer des taxes dans les caisses de l'Etat, mais replaçait avec constance cette politique de fiscalisation du tabac dans le cadre de la santé publique.

Dangereuse parce que rappelons que la cigarette a toutes les chances de tuer à petit feu le fumeur, en plus ou moins d'années. Elle tue 73000 personnes par an, ou 200 personnes par jour. C'est bien un enjeu de santé publique. Elle coûte horriblement cher au budget de l'Etat, donc à la collectivité, qui assume les dépenses de soins et à l'Etat tout court, voire la nation, qui est privé prématurément de ses forces vives. Celle-ci, c'est la cigarette de contrebande. Elle est fabriquée par Philip Morris et arrive sur le territoire national par des voies illcites sans payer de droits. L'autre, c'est la cigarette de contrefaçon. Comme la première, elle est emballée dans des paquets de Marlboro, mais elle ne vient pas des usines de fabrication de Philip Morris. Elle vient de Chine, en transitant souvent par le Vietnam pour brouiller les pistes. Les conditions de fabrication sont moins "soignées", le traitement des feuilles de tabac ne bénéficie pas des mêmes lavages qui éliminent les pesticides nécessaires à la culture du tabac, par exemple. Il faut faire simple pour augmenter la marge, et étant donné que la fillière de mise sur le marché est illégale, on ne craint pas trop les contrôles de qualité !

Le Parisien termine ainsi : 

"des contrefaçons produites dans des ateliers clandestins en Chine ont été écoulées. Des produits contenant du plastique, du polystyrène ou encore des déjections d’insectes. Le tabac était, lui, de qualité variable. Quant aux filtres, ils n’avaient aucun pouvoir filtrant réel. Des cigarettes de contrebande étaient aussi importées depuis la Belgique. L’un des membres présumés du réseau aurait même créé une ramification à Marseille."

La vente de cigarettes chez les buralistes aurait accusé une baisse de 7% en Ile-de-France l'an passé. Désormais les tabacs d'Île-de-France ressentent les mêmes inconvénients que leurs confrères des zones frontalières, Nord, Moselle, Bas- et Haut Rhin, Pyrénées Orientales et Atlantiques, pour ne citer que ceux-là. A chaque frontière, le tabac se vend à moindre coût de l'autre côté. Il n'est qu'à voir les encombrements au Perthus, à la Jonquière, tous les week ends pour en comprendre le principe. La marché noir bat son plein, à Barbès il s'exerce même au grand jour : c'est ce que dénoncait hier la manifestation des buralistes devant la station de métro. 

Toutefois, souvenons-nous. Augmenter les taxes sur les cigarettes avait pour but de faire baisser la consommation de tabac des Français. Dont on sait tous qu'il augmente les risques de maladies cardio-vasculaires et provoque la mort par cancer des poumons, et cela plus violemment si le fumeur a commencé jeune. L'alternance des gouvernements n'a pas mis en cause cette volonté, puisque les fortes taxes sur les paquets de cigarettes ne datent pas de l'arrivée de Jean-Marc Ayrault aux commandes. Pour une fois, il y aurait consensus, c'est à noter. 

Ecoutez un reportage de France Bleue : 

Si les buralistes perdent du chiffre d'affaires avec cette taxation, ils devront se diversifier, trouver d'autres sources de revenus. On n'est pas retourné à la traction à cheval parce que les maréchaux-ferrants voyaient fondre leurs revenus ! Rares sont les bureaux de tabac qui ne sont pas accolés à un débit de boissons : de quoi équilibrer les comptes. Et dans ce domaine, les cafetiers parisiens ne sont pas les plus à plaindre. 

Par ailleurs, la vente de cigarettes de contrefaçon, en provenance de Chine, par des filières hollandaises — par les ports d'Anvers et d'Amsterdam, pas par la Corèze ! — est défintivement une nuisance. Nous sommes totalement d'accord avec les buralistes. Sauf que la cigarette elle-même est une nuisance. Celle de Chine encore davantage, car elle contient des choses peu avouables. Notamment des pesticides nécessaires lors de la culture pour protéger les feuilles de tabac, très fragiles, mais les nombreux lavages indispensables avant le séchage et la fabrication sont allégrement sautés pour réduire le coût de fabrication. Et tant pis, si celles-ci tuent encore mieux que celles-là !!! (Il semble que d'après une étude de Roswell Park Cancer Institute de 2010, même les cigarettes légales vendues en Chine sont de mauvaise qualité et contiennent des métaux lourds).

Nous avons déjà fait des articles sur la question dans le blog. Cliquez sur tabac, cigarettes, ou contrefaçon... 

Dernier POINT INFO de la Préfecture de Police (22 mai) qui ne manque pas de suivre l'actualité... 

La lutte contre le trafic de cigarettes à Barbès s’inscrit plus largement dans l’action engagée dans le quartier depuis plusieurs années contre les ventes à la sauvette. Celle-ci s’est trouvée renforcée par le classement en ZSP du quartier Barbès/Château Rouge qui bénéficie dorénavant chaque jour d’unités supplémentaires. Des effectifs de CRS, engagés exclusivement à l'angle Barbès/Chapelle, ont pour mission essentielle la lutte contre cette vente illicite de cigarettes.

Les vendeurs sont évincés, et depuis plusieurs semaines, palpés systématiquement lors de contrôles d'identité réalisés sur réquisition du Procureur de la République. Dès lors, s'ils sont trouvés en possession de cigarettes de contrebande ou pris en flagrant délit de vente, l'ensemble de leurs paquets de cigarettes est confisqué puis détruit par les services de police. Cette action a été rendue possible grâce à la procédure simplifiée de vente à la sauvette permise et encadrée par le Procureur de Paris.

Cette action porte ses fruits : une augmentation très notable (+52%) des procédures engagées à l’encontre des vendeurs à la sauvette a été constatée depuis le début de la ZSP, avec environ 1690 affaires sur la période contre 1114 il y a un an.

Parallèlement, depuis le mois d’octobre 2012, la direction du renseignement de la préfecture de police (DRPP) a réalisé une vingtaine d’opérations de sécurisation visant les vendeurs à la sauvette de cigarettes au cours desquelles 56 personnes ont été interpellées. Deux réseaux ont également été démantelés ; 15 individus ont été arrêtés - organisateurs et revendeurs - dont 8 écroués, et 362 200 cigarettes saisies. Sur la période, plus de 20 vendeurs ont fait l’objet d’une procédure de reconduite à la frontière.

La lutte contre ce trafic sera poursuivie avec détermination dans le cadre de la ZSP du 18^e.

Le flash info de la Préfecture de police attire notre attention tout particulièrement quand il y est question de cigarettes de contrebande. Ici, à Barbès, nous sommes aux premières loges pour en apprécier toute l'ampleur. Jusque là, nous avions cru comprendre que les cigarettes vendues autour de la station de métro provenaient de trafics avec la Chine. Le trafic démantelé récemment par les policiers de la sûreté territoriale de Seine-Saint-Denis a lieu avec la Bulgarie.
Voici le détail de l'opération dévoilée par le communiqué de la préfecture :

Le 7 février, 20h30, le Blanc-Mesnil (93), un couple de ressortissants bulgares, l’homme âgé de 34 ans et sa compagne de 30 ans, est interpellé à l’occasion d’une transaction de cigarettes sur la voie publique avec un compatriote, âgé de 51 ans.
La fouille de son camion, immatriculé en Bulgarie, révèle 151 cartouches de cigarettes. 111 cartouches sont découvertes ensuite au domicile du couple à Bagnolet (93) ainsi que 3 550 euros.
Le 8 février au matin, un box situé dans le 20ème arrondissement est perquisitionné, 378 cartouches y sont stockées.
Le chauffeur reconnaît son implication et celle de certains de ses collègues, il avoue qu’ils transportent également héroïne et cannabis.
Le couple admet avoir acheté les cigarettes, l’argent saisi provenant du trafic.
Les deux hommes ont été placés en détention provisoire, la femme sous contrôle judiciaire.

On se surprend à rêver que des policiers dans notre quartier interpellent des individus à l'occasion de transaction de cigarettes sur la voie publique. Il est vrai que l'enquête était menée depuis le mois de novembre et que la transaction sur la voie publique n'a été que l'élément déclencheur et le flagrant délit nécessaire à l'arrestation. Pourtant, ces cigarettes Marlboro et Legend sont bien stockées dans le quartier, et n'arrivent pas par télétransportation à la station de métro. De plus, chacun peut constater que les vendeurs ne sont pas extrêmement discrets dans leurs allers et venues, ni dans leur offre de marchandises... La vue des policiers ici ralentit à peine les ventes.

Le bilan annuel des Douanes faisait état d'une augmentation de 30% du trafic en 2010, comme le rapporte cet extrait du JT13 de TF1 le 26 janvier dernier. Mais il vous faudra supporter les 10  à 15 secondes de publicité qui précèdent et que nous ne savons supprimer...

Quelques liens intéressants sur le dossier du tabac et des nuisances qui y sont liées :

- le commerce illicite de cigarettes dans le monde, des chiffres

- la contrebande, description, causes, conséquences (traduit de l'anglais)

- dans The Irish Time, une découverte déconcertante et la conclusion de l'article qui ne l'est pas moins...

Et sans aller si loin, dans Paris Normandie, on pouvait lire le lundi 27 décembre 2010 à 16H04

Les douaniers du Havre ne chôment pas en cette fin d’année. En moins d’un mois, ils ont saisi 51 tonnes de cigarettes de contrebande de différentes marques estimées à une valeur de 13 millions d’euros. Ces saisies sont le fruit d’une vaste opération de contrôle renforcée contre le trafic illicite de cigarettes mise en place  depuis la fin novembre  sur le site du port du Havre.  En ligne de mire, six conteneurs au demeurant suspetcs dans lesquels étaient entreposées les marchandises contrefaites, soit quelque 2,5 millions de paquets de cigarettes. François Baroin, au nom du ministère de l’Economie et des Finances, n’a pas manqué de féliciter les douaniers havrais pour cette saisie qualifiée « d’historique » par le ministre.

Vu l'importance des quantités introduites en Europe, il semble que le trafic à Barbès ait encore de beaux jours devant lui.

Les fabricants de cigarettes ne savent pas quoi inventer pour contourner les lois très restrictives contre la publicité en faveur des marques. Les pubs sur le lonesome cow boy ont disparu depuis longtemps de nos hebdomadaires même si, de temps en temps, on le revoit sur un briquet… ou tout autre objet qui rappelle de près ou de loin leur cher tabac, devenu très cher tabac, avec une augmentation de 6% encore récemment. Des augmentations controversées mais qui ont malgré tout contribué à faire baisser la consommation de tabac des Français, selon les enquêtes publiées - voir pages 9 à 12 -, mais la tendance se ralentit ou ne touche pas toutes les couches de la population.

Depuis une autre législation (décret n°2006-1386 entré en application le 1er janvier 2008) qui interdit de fumer dans les endroits publics clos, outre les nuisances sonores induites par certains fumeurs bruyants, les rues de Paris sont jonchées de mégots de cigarettes, concentrés en des lieux proches des entrées de bureaux ou de bars-restaurants. Bien sûr, une fois sur le trottoir et la cigarette terminée, peu de fumeurs prennent le temps et la peine d’éteindre leur « clope » et de la jeter dans une corbeille ou un cendrier. Ce sont les caniveaux et les trottoirs qui servent de corbeilles…

 Conseil aux fabricants de cigarettes : Proposez donc des cendriers aux restaurateurs et patrons de bars et cafés, tout comme les brasseurs ont distribué des verres et des parasols pendant des décennies ! S’ils sont un peu esthétiques et pas trop « pub », cela n’en sera que mieux… Vous enverrez par là un message sympathique aux balayeurs de la Propreté de Paris et faciliterez leur travail, tout en faisant un peu de pub, certes, mais s'il faut en passer par là...

Des pistes pour passer vos commandes de cendriers de rue : le mobilier urbain vu par Guyon S.A.

Il existe aussi un poteau cendrier d'une contenance de 3000 mégots, vidable par le bas... chez Procity, poteau en forme de blonde à filtre, bien sûr.

A la demande d'une lectrice fidèle, voici une photo de la blonde à filtre... une proposition de la société de matériel urbain Procity, mentionnée ci-dessus.

Pourquoi les cigarettes de Barbès sont-elles beaucoup plus dangereuses que les cigarettes du buraliste ?

Différence entre contrebande et contrefaçon

La contrebande de cigarettes a toujours existé, mais jusque-là il s’agissait de vrai tabac. Elle consistait à faire passer les cartouches d’un pays où les taxes sur le tabac sont moins élevées vers un autre à l’imposition plus sévère. Tous les frontaliers de la Belgique ou de l’Espagne connaissent cela, sans qu’on les soupçonne ici d’être des contrebandiers… Mais les contrôles se sont durcis, sont devenus plus efficaces et la filière criminelle a dû trouver d’autres provenances pour perdurer. On entre dans le domaine de la contrefaçon.

Différence de fabrication

Le tabac est un végétal sensible qui demande à être protégé contre les nombreux insectes qui l’attaquent pendant sa croissance. L’emploi de pesticides est incontournable. Le tabac doit donc être nettoyé soigneusement par les fabricants de tabac, avant que ne soient produites les cigarettes. A défaut, il transmet par ses fibres des substances toxiques. Or, les trafiquants visent une rentabilité maximale et ne s’encombrent pas de scrupules sanitaires. Ils livrent des cigarettes qui sont en moyenne de 8 à 11 fois plus toxiques, plus carcinogènes, que les cigarettes du buraliste, qui ne sont déjà pas recommandées… Qu’y trouve-t-on ? Des métaux lourds, notamment du cadmium, 5 fois plus, du plomb, 6 fois plus, 3 fois plus d’arsenic, 160% de plus de goudrons que la norme, 80% de plus de nicotine et 133% de plus de monoxyde de carbone.

Différence dans les risques encourus

Pourquoi sommes-nous confrontés à une augmentation si rapide de la contrefaçon ? Le crime organisé a vite compris que la contrefaçon était moins risquée pour lui que le narcotrafic. En effet, la contrefaçon relève du droit de la propriété intellectuelle et industrielle, et à ce titre, les peines encourues sont bien moindres. Ces trafics touchent malgré tout au pénal et sont donc définis comme des crimes de contrefaçon, parce qu’ils mettent en jeu la santé des consommateurs et débouchent sur un problème de santé publique. Au même titre que les médicaments frelatés vendus en ligne ou les huiles de tournesol, importées en grande quantité d’Ukraine, il y a quelques années.

Risque pour la politique anti-tabac

La politique antitabac du gouvernement, qui consiste à augmenter le prix du paquet progressivement, est battue en brèche par les importations de cigarettes frelatées que l’on trouve assez facilement dans nos villes. Il est évident que comme au temps de la prohibition aux Etats-Unis dans les années 1930, il y aura toujours des filières mafieuses pour profiter du différentiel de prix et proposer le produit prohibé, ou presque, au pied de l’immeuble du consommateur accro, et même lui proposer sur Internet dans des conditions d’échanges floues.

Les dernières hausses : 6% en août 2007 + 6% nov 2009 + 6% prévus en nov 2010

Perspective

Si la solution ne réside pas dans le prix — on voit bien qu’il conforte les trafics et les fait prospérer — il faut tout miser sur l’aspect santé publique et contrôle accentué des filières. Il se trouve que les fabricants sont connus, les usines aussi, souvent, et que nos rapports commerciaux avec la Chine devraient tendre vers une normalisation et une reconnaissance réciproque. Ce n’est pas pour demain, ni juste après-demain, mais c’est le sens de l’histoire. Peut-on compter sur une aide de la Chine pour qu’elle sanctionne ses usines de produits contrefaits et dangereux ? Les containers en provenance de Chine font l’objet de soins particuliers de la part des douanes, mais ils sont si nombreux…Toutefois, ces contrôles ciblés à l’égard du made in China poussent les fabricants à faire transiter leur marchandise contrefaite via le Vietnam. Est-ce un signe qu’ils se méfient plus qu’avant ? Et dans ce cas, à quand des accords avec le Vietnam ? Il semble bien qu’on ne soit pas sorti de l’auberge tout de suite.

Nota : Un carcinogène est un agent capable de provoquer le cancer. On dit plus facilement cancérigène dans le langage courant.

Livre : Pierre Delval, Le marché mondial du faux, Crimes et contrefaçons, Éditeur : CNRS éditions, Parution : 14 mai 2010 - Pierre Delval est criminologue et conseiller pour la lutte contre la contrefaçon auprès de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe et expert auprès des Nations unies.

Données de référence Insee  Consommation de tabac : la baisse s'est accentuée depuis 2003 - Danielle Besson, division Synthèses des biens et services, Insee, Déc. 2006.