Le résultat de l'élection présidentielle américaine a oculté tous les autres résultats de la consultation à laquelle participent les citoyens sur des sujets divers le même jour.

Nous avons retenu ce paragraphe d'un article du Monde paru hier:

Pour la première fois, deux Etats américains ont autorisé le cannabis à des fins récréatives. Des référendums dans le Colorado et l'Etat de Washington ont reçu une majorité de "oui", selon des résultats quasi-définitifs diffusés mercredi 7 novembre. De nombreux Etats américains autorisent la consommation de cannabis à des fins médicales (le Massachusetts est devenu le 18^e mardi), mais aucun n'était allé aussi loin que le Colorado ou Washington dans un pays où la "guerre contre la drogue", imaginée en 1970 par Richard Nixon, fait figure d'évangile.

C'est le processus qu'a proposé à plusieurs reprises Daniel Vaillant, maire du 18e arrondissement, en rapprochant la consommation de cette drogue, déjà très consommée même dans l'illégalité la plus totale, de la consommation de l'alcool. Il préconisait une légalisation du cannabis à des fins thérapeutiques, en constatant que la législation française est une des plus dures d'Europe alors que la consommation nationale est aussi une des plus fortes d'Europe. Un constat d'échec de la lutte en fait. Dépénalisation* et légalisation* sont un peu différentes, mais tout aussi exigeantes du point de vue de l'organisation des modalités d'application. La proposition, outre qu'elle a provoqué de violentes protestations de tous bords, est restée au stade de projet sans lendemain. 

Le Colorado et Washington disposent d'un an pour mettre au point la procédure : créer des licences pour les producteurs, organiser la distribution et la vente, de même que la publicité qui vantera le produit..., des règles de consommation (a priori à partir de 21 ans et au maximum 28 gr sur soi), etc.... Autre difficulté : ces deux Etats sont des îlots dans un océan où le cannabis reste interdit. Ne verront-ils pas  dès lors affluer des masses de fumeurs potentiels, et les trafics qui s'ensuivent ? 

On tâchera de suivre les conséquences de ce vote singulier dans un pays où le cannebis reste interdit au niveau fédéral, et où d'autres expérimentations ont été tuées dans l'oeuf par application de la règle fédérale, justement. Il semble que les taxes que supporte la vente de cannabis (la version thérapeutique) font entrer des sommes rondelettes au budget de l'état fédéral, et que les électeurs de ces deux Etats "d'avant-garde" aient jugé que la manne pourrait tout aussi bien renflouer leurs caisses régionales.La tolérance vis-à-vis du cannabis ne serait donc, cette fois, qu'une histoire de comptables ?

_/_/_/_/ En complément : 

• Ci-dessous un tableau comparatif extrait de l'enquête de l'ESPAD publié en mai 2012 : 

• Encore un lien vers un témoignage récent et anonyme paru dans Rue89 en octobre. 

• *Dépénalisation : la consommation de drogue est autorisée, la culture et le commerce restent interdits

*Légalisation : le cannabis est légal et commercialisé dans les pharmacies et/ou bureaux de tabac.

Au dernier conseil de Paris, le mardi 16 octobre, les marchés de Barbès ont fait l'objet d' « échanges de voeux » entre l'opposition et l’exécutif parisiens. Les élus de l'UMP 18e demandaient à ce qu'il soit mis fin au « marché sauvage » de Barbès, que la mobilisation de la préfecture de police permette de rendre aux riverains, aux commerçants, et aux passants la tranquillité publique, et pour finir que soit mis en place un groupe de diagnostic et d'actions, tripartite (mairie de Paris, Préfecture de Police et Préfecture de Paris) pour améliorer la situation tant sur un plan sanitaire que sur celui de la propreté mais aussi sur celui du traitement social des personnes.

Pour répondre à l'opposition, Olga Trostiansky, adjointe au maire de Paris, chargée de la solidarité, de la famille et de la lutte contre l'exclusion, présentait le vœu suivant :

Considérant la multiplication des étalages de vendeurs dits à « la sauvette » qui proposent des produits de récupération ou de consommation sur le boulevard de la Chapelle parallèlement au marché Barbès ;

Considérant que ces activités traduisent la grande précarité d'une partie de la population, tant du côté des acheteurs que des vendeurs ;

Considérant le mécontentement légitime des Parisiennes et Parisiens, qu'ils soient riverains, commerçants ou passants, lié à ces occupations illégales, qui génèrent des tensions sur l'espace public ;

Considérant la coordination conduite par la mairie d'arrondissement du 18e, entre les services de la direction de la Protection et de la Prévention de la Ville et les services de police pour permettre le nettoyage du marché, verbaliser les dépôts d'ordures et assurer la tranquillité publique,

Considérant les vœux de I'exécutif adoptés en séances du Conseil de Paris des 19 et 20 mars 2012, et 24 et 25 septembre 2012 demandant au Préfet de Police de garantir la régulation de I'espace public, et que le pilotage d'un groupe de travail sur le carrefour Barbés avec l'ensemble des acteurs publics concernés par les différentes problématiques soit assuré par le Secrétariat Général de la Ville de Paris :

Le Conseil de Paris émet le vœu que :

• La coordination entre les services de police et la direction de la prévention et de la propreté soit renforcée dans le cadre de la zone de sécurité prioritaire Goutte d'Or-Château rouge,
• Le groupe de travail sur le carrefour Barbès piloté par le secrétariat général de la Ville de Paris établisse un diagnostic social des vendeurs à la sauvette et étudie les aménagements susceptibles d'améliorer les conditions de travail des commerçants non sédentaires et la tranquillité des riverains,
• Suivant les résultats du diagnostic mené, l'accès aux droits des vendeurs à la sauvette en situation de grande détresse puisse être favorisée par une action sociale appropriée en lien avec les services de I'Etat

Nous avions interpellé Olga Trostiansky à ce sujet quelques jours plus tôt, à la suite de plusieurs échanges avec nos adhérents. Un membre de son cabinet s'est rendu sur les lieux aux heures que nous avions indiquées (les jours de marché à partir de 15 heures environ) et a ainsi pu constater le nombre important de vendeurs à la sauvette et l'étendue des étalages au sol.

La dernière réunion du Comité de Pilotage Barbès s'est tenue en mars 2012. Action Barbès n'avait pas pu y participer, mais nous avions adressé à Philippe Chotard secrétaire général de l'Hôtel de Ville, un dossier très complet reprenant en détail les différentes problématiques. Malheureusement, à ce jour, nous ne disposons pas du compte rendu de cette importante réunion. Nous espérons qu'il réunira à nouveau le comité de pilotage Barbès très prochainement.

La lecture des bulletins et communications de la Préfecture de Police s'avère parfois étonnante. Jugez-en. On apprenait dans le PPrama du 26 septembre (n°234) que des chiens sont spécifiquement entrâinés à détecter la présence de billets de banque, vrais ou faux, lors de perquisitions. 

• L’argent n’a pas d’odeur … sauf pour les limiers de la préfecture de police

Avec ses 75 bergers malinois et prés de 130 policiers, la compagnie cynophile de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP) demeure une force d’appui incontournable au sein de la préfecture de police. Certains de ces chiens hors normes viennent de recevoir une formation mettant à l’épreuve leur flair infaillible : la détection de billets de banque. Ils ont en fait été formés à déceler les produits constitutifs des billets que sont l'encre ou le papier. Ces « renifleurs d’espèces » peuvent dorénavant détecter, lors des perquisitions de l'argent caché ou des faux billets. Cette nouvelle discipline de l’odorologie vient compléter l’arsenal à la disposition des policiers pour lutter contre le blanchiment d’argent provenant de réseaux criminels ou de trafics de stupéfiants. Ainsi, c’est plus de 1 800 000 € en numéraire qui ont été découverts depuis le début de l’année par ces chiens d’exception.

Vous savez que c'est un sujet qui nous tient à coeur. Plusieurs fois déjà, nous avons écrit des articles en faveur de l'expérimentation des salles de consommation à moindre risque, qui existent dans plusieurs pays d'Europe. En France, la loi les interdit. Le gouvernement Fillon s'était opposé catégoriquement à porter le débat sur la place publique, y compris après les déclarations de Roselyne Bachelot, alors ministre de la santé, et elle-même favorable à une expérimentation. Les salles de conso, là où elles existent, ont montré qu'elles peuvent apporter un apaisement dans les relations entre riverains et toxicomanes et surtout une amélioration du suivi des personnes sous l'emprise de drogues. Elles conduisent aussi à une réduction des risques de transmission des hépatites virales et du VIH.

Des voix autorisées se sont élevées souvent, parmi elles le Prix Nobel de médecine, Françoise Barré-Sinoussi (photo ci-contre en août 2010), l'INSERM, les leaders des associations militantes, l'association Elus, santé publique,territoire, les Verts et d'autres, pour défendre la création de salles de consommation, mais jusque là elles n'ont pas pu convaincre les autorités de passer à la réalisation. 

De loin en loin, des médecins invitent à des colloques pour remettre la prévention sur le devant de la scène. Des politiques le font aussi, moins souvent. Ces jours-ci, le sujet est revenu sous les projecteurs : la presse du 9 octobre relatait le projet d'expérimentation présenté par les associations Médecins du Monde et Gaïa (voir article du Parisien, et celui de Métro). Plus près de chez nous, Alain Lhostis, conseiller de Paris du groupe communiste et conseiller du 10e, a organisé un débat sur le sujet au Point Ephémère, avec Marie Debrus (Vice-Présidente de l’AFR), Pierre Chappard (Coordinateur du Réseau Français de Réduction des Risques, ancien co-président d’Act Up) et Emmanuel Hirsch (Professeur d’éthique médicale). Si la ministre des affaires sociales et de la santé du gouvernement Ayrault a déclaré récemment qu'elle prendrait rapidement des mesures réglementaires qui permettent l'ouverture des salles de consommation, avec le dépôt d'un voeu en Conseil de Paris, Alain Lhostis souhaite accélèrer la procédure, car il y a urgence. 

Son cabinet nous a transmis le texte du voeu qui, nous l'espérons, recevra l'aval du Conseil de Paris. 

Conseil de Paris

Séances des 15 et 16 Octobre 2012

Vœu présenté par Alain Lhostis au nom du groupe communiste et élus du parti de gauche relatif à l’ouverture et l’expérimentation d’une salle de consommation à moindres risques à Paris

Dans sa séance du 19 octobre 2011, le Conseil de Paris, sur proposition du Maire de Paris, a adopté un vœu relatif aux salles de consommations à moindres risques pour les usagers de drogues.

Ce vœu rappelle que dans le cadre de la politique de réduction des risques, de tels lieux dans lesquels les usagers de drogues peuvent consommer des produits qu’ils apportent, sous la surveillance de personnels qualifiés, ont fait leurs preuves en Allemagne, en Espagne, au Pays-Bas, au Canada par exemple.

Ces salles permettent de réduire les risques sanitaires, offrent un contact médical, social et psychologique et sont un atout pour la sureté publique et la tranquillité des habitants en ville.

Le Conseil de Paris a donc, dans ces conditions, voté favorablement pour l’ouverture d’au moins une salle de consommation à moindres risques dans le Nord Est de la capitale.

Le Conseil d’arrondissement du 10e s’est prononcé à plusieurs reprises favorablement à l’examen de la possibilité d’une installation de ce type dans un quartier du 10e.

La Ministre de la Santé a déclaré, il y a déjà plusieurs semaines, que le décret permettant ces premières installations dans les villes candidates était quasiment rédigé.

Les associations de réduction des risques renouvellent l’urgence de prendre la décision d’installation de telles salles dans le cadre des 4e rencontres nationales de réduction des risques qui se tiendront les 25 et 26 octobre prochains. Les associations d’aide aux usagers de drogues et les associations de quartiers du 10e l’ont fait avec beaucoup d’engagement à l’occasion d’une récente réunion qui les a rassemblées à l’initiative de l’auteur du vœu.

Dans ces conditions, sur proposition d’Alain Lhostis au nom du groupe communiste et élus du parti de gauche, le Conseil de Paris demande :

- que le Maire de Paris s’adresse à la Ministre de la Santé pour une publication de ce décret sans délai

- que le Maire de Paris créé dès à présent les conditions d’une mise en place d’un premier lieu expérimental en organisant la concertation avec les habitants du Nord-Est parisien et la préfiguration d’une telle création avec les associations de prévention des risques.

Toujours sur le même sujet, le maire du 10e, Rémi Féraud organisait mercredi soir, le 10, en mairie une réunion de travail, à la fois pour répondre à l'inquiétude, pour ne pas dire exaspération, des riverains des rues Ambroise-Paré et Saint-Vincent de Paul, principalement, et également pour présenter les associations qui tout au long de l'année font un travail de médiation et de prévention auprès des usagers de drogues. Ils ne sont pas toujours visibles pour les habitants, néanmoins leur présence fait progresser la situation. Comme l'ont exprimé différents intervenants, les programmes de réduction des risques ont fait reculer les épidémies de sida et de maladies virales qui transitaient par les seringues à usage multiple, de même que les interventions des associations permettent aux toxicomanes prêts à raccrocher de le faire. Un pas déterminant pour pacifier ce secteur très restreint mais grande source d'inquiétude pour les habitants et leurs enfants sera la création d'une salle de consommation à moindre risque. Les expérimentations sont encourageantes, ne tardons pas.

C'est devenu un rendez-vous régulier et l'équipe du conseil de Quartier Lariboisière Saint-Vincent-de-Paul sera heureuse de vous accueillir vendredi prochain, le 19 octobre à 19h dans les locaux de l'école de la rue de Belzunce. Le thème de la réunion portera sur la sécurité dans le quartier en présence du commissaire principal du 10e, Gilbert Grinstein. Voici l'ordre du jour complet de la réunion : 

Actualité

- quelques mots sur le compte rendu de mandat de B.Delanoë le 12 décembre en mairie du Xème sur le thème "Sécurité et prévention"

- Fresque rue du Maubeuge (photos sur notre blog... et là encore ! )

- Suivi des Pots de plantes (Rue Patin)

- Vanoprix > Brasserie

- Louxor > printemps 2013

- Réparation escalier Alsace réalisée cet été

Thème principal, Sécurité et Prévention : et maintenant ?

Vos questions, vos propositions,

Venez dialoguer et faites vos propositions,

avec la participation du Commissaire principal du Xème Gilbert Grinstein et les élus Rémi Féraud si confirmé, Stéphane Bribard, Alexandra Cordebard

Introduction par le Commissaire (quelques chiffres, ses priorités, à sa convenance)

Le mot du Maire si présent / compte rendu de la réunion du 10 octobre sur la toxicomanie

La parole aux habitants

Les marchands de sommeil continueront-ils encore longtemps à dormir sur leur deux oreilles?            C'est un thème bien sinistre qui revient régulièrement lorsqu'une catastrophe arrive. Toujours le même constat. Des immeubles insalubres, des logements hors normes. Dernier évènement grave : celui de Saint-Denis. Là, on est dans le spectaculaire. L'ensemble de l'immeuble était dans un état d'insécurité totale, sans eau et occupé en grande partie par des squatteurs. La panique a fait le reste. 

Mais si on veut bien se donner la peine de regarder près de chez soi, peut-être même chez soi... ils sont encore nombreux ces petits propriétaires de chambres de bonne insalubres avec un simple point d'eau sur le palier à laisser s'entasser (il n'y a pas d'autres mots) des « locataires ». Ce sont des hommes dans une très large majorité et qui souvent ne sont pas en règle sur notre territoire. Ils ne pourront donc rien dire des conditions dans lesquelles ils vivent, sans doute déjà contents d'avoir un toit. Comment font-ils la cuisine? Comment se chauffent-ils? Avec une bonbonne de gaz interdite, avec des radiateurs vétustes. Comment s'étonner dès lors de ces accidents à répétititon ?

En effet, ce n'est donc pas une fatalité et le maire de Saint-Denis, au lendemain de l'incendie de la rue Gabriel Péri, n'a pas hésité à mettre en cause les propriétaires de logements insalubres et les marchands de sommeil : "ce drame n'est pas un accident", mais le fruit "d'une délinquance organisée, très rentable, qui exploite la misère humaine."

Doit-on fermer les yeux sur ce que l'on voit sous les toits, voire même sous nos toits, ou parfois même dans des caves? Doit-on laisser ces marchands de sommeil venir relever les compteurs en fin de mois, comme font certains ? Il y va sans doute de la conscience de chacun d'entre nous. Qui sont-ils d'ailleurs ? On trouve quelques réponses dans l'article paru le 28 septembre dans 20 Minutes. On trouve des profils très différents : des propriétaires sans scrupules qui se "construisent" à la fois un patrimoine immobilier et une affaire rentable de location sans déclarer le moindre revenu, des propriétaires qui répugnent à laisser inoccupées des surfaces à peine habitables mais ne reculent pas à transgresser l'interdiction de louer ces logements trop petits ou hors normes de sécurité, des petits propriétaires qui n'ont pas forcément de gros moyens et qui, inconscients des risques, ne font pas face aux travaux de rénovation ou de mise en sécurité de leurs biens. 

 Rappel de la loi pourtant sévère avec ces bailleurs

Les marchands de sommeil louent des chambres insalubres ou à des prix trop élevés. Ils encourent cinq ans de prison, 150 000 € d'amende et la confiscation des biens. Depuis 2010, ils risquent une astreinte journalière de 50 à 500 € s'ils ne réalisent pas les travaux nécessaires.

Il serait intéressant d'en savoir plus, notamment le nombre de procédures engagées contre ce phénomène et le niveau des peines appliquées. On aimerait que le procès de Marseille pour un cas d'école remue les consciences et fasse peur aux marchands de sommeil, quels qu'ils soient.

A lire dans Le Monde du 28 septembre 2012, c'est ici.

Une autre entrée dans ce problème relève des arrêtés municipaux d'insalubrité. Les villes ont l'obligation d'inspecter leur bâti et d'alerter les propriétaires quand c'est nécessaire, puis de leur enjoindre de faire des travaux d'urgence. Mais trop d'arrêtés d'insalubrité sont classés sans suite.

"L'Ile-de-France en première ligne en matière d'insalubrité. Le constat est dressé par l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS-IDF), qui indique que la région francilienne regroupe 30 % à 45 % des logements «indignes» sur son territoire. "

Lire la suite dans le Parisien du 30 septembre qui souligne que "près de 177.445 logements du parc privé étaient en 2010 considérés comme potentiellement indignes".

On n'est pas sorti de l'auberge... mais des actions judiciaires sont néanmoins encourageantes, comme en mars dernier, la peine de dix mois de prison ferme infligée à un marchand de sommeil par le tribunal de Marseille.

Depuis quelques jours, nous étions étonnés de voir les grilles fermées du Monop installé en haut du boulevard de Magenta. Fermées quand nous rentrons un peu tard....

Notre curiosité nous a poussés jusqu'à demander au personnel, puis de fil en aiguille au gérant de cette enseigne, ce qu'il en est.. En effet, il a été décidé d'avancer de deux heures la fermeture du magasin. Depuis le 3 septembre, c'est désormais à 22 heures, au lieu de minuit.

Le gérant regrette que cette mesure lui fasse perdre un peu de son chiffre d'affaires, mais il nous a semblé, à l'entendre, que cette fermeture à 22 heures satisfait par ailleurs les inquiétudes de son personnel, souvent importuné par des buveurs nocturnes. Il l'avoue tout de go, à ces heures tardives l'essentiel des ventes concerne l'alcool. On peut aussi imaginer que l'état d'ébriété avancée de certains acheteurs induise des comportements désagréables, voire violents, qu'il n'est pas aisé de maîtriser.

Le gérant pense que cette mesure ne pourra que contribuer à plus de calme dans le quartier, autour du magasin. Pas faux : nous avions eu quelques échos d'une situation moins sécurisante pour les clients. Les habitants des immeubles situés au-dessus s'en féliciteront également.