L'association des commerçants de la rue Vignon a organisé samedi dernier pour les 20 artistes ayant participé à l'exposition un petit pot dans un bar de la rue Vignon. Ambiance sympathique. Ci dessous, Jean Claude Legrand, adjoint au Maire du 9ème en charge du commerce remet son prix à Marc Zouate.

Vous trouverez sur le site web de LCE9 qui est très bien fait toutes les informations nécessaires ainsi que toutes les fonctionnalités pour les contacts éventuels que vous aimeriez avoir.

Si lundi dernier vous avez manqué l'interview en direct de René Dutrey, Conseiller de Paris, Président du groupe Les Verts au Conseil de Paris et 1er Adjoint au Maire du 14ème arrondissement, vous pouvez regarder la vidéo sur paris14.info.

Prochaine invitée ? Roxane Decorte, élue du XVIIIe arrondissement et candidate UMP aux législatives dans la 19e circonscription de Paris (XVIIIe et XIXe arrondissements).

Le traditionnel compte rendu annuel de mandat de Bertrand Delanoë, Maire de Paris, aura lieu le jeudi 14 décembre à 18h45 salle Rossini à la Mairie du 9ème. Comme l’an passé, ce sera la dernière du marathon pour le Maire. L’exercice est intéressant dans son principe mais la forme prise par ces réunions a été jusqu’à maintenant un peu décevante, tant du côté du Maire qui s’est obstiné à répondre aux questions posées en séries que du côté du public, beaucoup de participants suivant le Maire dans sa tournée parisienne et lui posant toujours les mêmes questions (voir le CR de 2005).

Pour préparer cette réunion, vous pouvez lire le document mis en ligne sur le site de la Ville : CR_Mandat_2006_B._Delanoe.pdf

Qu’est-ce qu’un Etat Spécial d’Arrondissement ?

L’état spécial d’arrondissement finance les dépenses de gestion des équipements de proximité gérés par les Mairies d’arrondissement. Il s’agit donc, de fait, d’un budget mis à disposition de chaque Mairie d’arrondissement. Ou, plus exactement, il s’agit de 20 petits budgets localisés, un par arrondissement, créés en 1982, mais renforcés depuis la loi Démocratie de proximité de 2002. Ces budgets constituent la source d’autonomie financière des Mairies d’arrondissement.

Ce budget est à lui tout seul l’exemple même de l’articulation complexe entre la Ville de Paris et les Mairies d’arrondissement : il est inclus en tant qu’annexe détaillée dans le budget de la Ville de Paris, mais c’est le Maire d’arrondissement seul qui peut l’exécuter ; c’est le Conseil de Paris qui en fixe le montant total (en octobre), mais c’est le Conseil d’arrondissement qui en vote la répartition (fin novembre ou début décembre). Le Conseil de Paris reprend cette répartition lors du vote du budget général en décembre.

De plus le législateur, en créant un report de plein droit sur l’année suivante des crédits non consommés d’un exercice, par exception aux règles comptables publiques, a assuré une protection supplémentaire aux budgets des arrondissements. Le montant de ces « reports » était de 37,5 M€ en 2006 pour l’ensemble de Paris, le Maire du 9ème étant lui assez fier d’avoir réduit de manière très significative le montant de ces reports pour notre arrondissement.

Mais, même début 2002, les états spéciaux d’arrondissement ne représentaient que 22,2 M€. C’est la loi « Démocratie de proximité » du 27 février 2002 qui, en renforçant la démocratie locale, et la gestion au plus proche des citoyens, a été le facteur déclenchant d’une série de transferts de gestion sans précédent à Paris : écoles, bibliothèques, équipements sportifs, centres d’animation, maisons des associations, bains douches et conservatoires municipaux, sont désormais pilotés au quotidien dans les arrondissements.

En 4 ans, entre 2002 et 2006, le budget des Mairies est ainsi passé de 22,2 à 92,9 M€, soit une multiplication par plus de 4. Les écoles représentent 26% de ces crédits, les crèches 17%, les centres d’animation 16% et les Mairies d’arrondissement 10%.

La compétence des Mairies d’arrondissement a cependant ses limites : dépenses de personnels et investissements lourds continuent de relever des services centraux de la Ville. Dans ces conditions, les états spéciaux représentent encore moins de 1,5% des dépenses municipales.

La loi du 27 février 2002 a également fixé la structure actuelle de l’état spécial d’arrondissement en trois dotations :

• une dotation de gestion locale, qui représente 83% du total, destinée à permettre le fonctionnement des équipements, dont la Mairie elle-même,
• une dotation d’investissement, qui permet de financer des travaux dans les établissements,
• et une dotation d’animation locale, permettant l’animation de terrain, l’information des habitants, le fonctionnement des 121 conseils de quartier parisiens, ainsi que des réparations urgentes dans les équipements.

Même si son montant reste limité (environ 10 M€ sur tout Paris), c’est dans cette dernière enveloppe, qui ne se compose pas de dépenses strictement reconductibles, que réside désormais la principale originalité des états spéciaux d’arrondissement : repas de quartier, guides pratiques ou associatifs, expositions culturelles, concerts, manifestations sportives ou citoyennes…

De cet exposé un peu technique, il ressort néanmoins clairement que la marge de manouvre des arrondissements via les budgets alloués en propre demeure faible. Parler de ces questions avec les responsables politiques de la capitale amène invariablement la langue de bois, chacun s’accordant à dire qu’il y aurait sans doute quelque chose à faire, mais comme pour le développement de la Démocratie de proximité, la déconcentration des moyens et la relative autonomie que pourrait acquérir les arrondissements au détriment de l’Hôtel de Ville reste un sujet tabou tant, tout comme l’Etat, la Ville de Paris et ses élus tiennent à leurs prérogatives.

Quelques chiffres :

1. Budget 2007 : les Etats Spéciaux d’Arrondissement (ESA) se monteront (après le vote du Conseil de Paris de décembre) 105,256 M€, sur lesquels le 9ème représente 3,3 M€, soit 3,1%
2. Pour 2007, là encore, la dotation de gestion locale est de 2,835 M€, la dotation d'animation 0,292 M€ et la dotation d'animation 0,169 M€ dans le 9ème. Bref, on fait surtout de la gestion...
3. Depuis 2002, sur tout Paris, on est à une multiplication par 4,74 (x 5,4 dans le 9ème) du montant des ESA, soit +374%. Depuis 2001, dans le 9ème, c'est une multiplication par 6,5 soit en moyenne une augmentation de 40% par an.

Cet article a été rédigé avec l’aide du Directeur des Services Généraux de la Mairie du 9ème que Paris Neuvième remercie chaleureusement.

Vous trouverez beaucoup d’informations sur le budget de la Ville et les états spéciaux d’arrondissement sur le site paris.fr – rapport financier

Au moment où le débat sur la Démocratie participative, c'est-à-dire de proximité, vient d’être lancé, il n’est pas inutile de se pencher sur le fonctionnement de la Ville de Paris et notamment sur les marges de manœuvre dont disposent les arrondissements par rapport à l’Hôtel de Ville.

A observer le fonctionnement des conseils d’arrondissement, il n’est pas bien difficile d’en conclure que ceux-ci ont des champs de responsabilité limités et que tout ou presque est encore décidé par le Conseil de Paris avec le soutien des Services Techniques de la Ville. Certes, il ne faut pas en conclure que les Mairies d’arrondissement ne servent à rien mais une certaine déconcentration des pouvoirs serait peut être utile pour gagner en efficacité et en proximité. C’est un équilibre difficile à trouver car il est évidemment nécessaire que la ville de Paris garde son homogénéité et aussi que l’autonomie des arrondissements ne soit pas telle qu’elle permette aux arrondissements d’une couleur politique différente de celle de la majorité d’entraver voire de s’opposer aux volontés de cette dernière.

Regarder cette question, c’est s’intéresser aux moyens et d’abord aux budgets. Cela est résumé dans le fonctionnement de l’Etat Spécial de l’Arrondissement. Pour le 9ème, cet état spécial a été approuvé par le conseil d’arrondissement du 13 octobre dernier. On compte 56 structures qui en dépendent. Regardons la chose de plus près.

par Bernard Vassor

Voici les dates anniversaires de personnalités ayant vécu ou fréquenté le Neuvième (sauf Mozart bien sûr) en collaboration avec Arlette Choury, Secrétaire des Amis de George Sand.

Alexandre Dumas 

Edmond Rostand est mort (de la terrible épidémie de grippe espagnole) le 2 décembre 1918

Alexandre Dumas  (père) disparu le 5 décembre 1870 - Voir l’article "Parcours Dumas"

Mozart décédé le 5 décembre 1791

Camille Claudel née le 8 décembre 1864 - Galerie « Art nouveau » Bing 22 rue de Provence, chez Blot, 7 boulevard de la Madeleine 

Alfred de Musset né le 11 décembre 1810 - chez Tattet 10 rue Grange Batelière 

Hector Berlioz né le 11 décembre 1803

Alphonse Daudet mort le 16 décembre 1897 -Brasserie des Martyrs 9 rue des Martyrs

Adam Mickiewicz né le 24 décembre 1796 -Rue Cadet 9 et 16

Maurice Utrillo né le 26 décembre 1883 - Rue Saint Georges 41

Liane de Pougy décédée le 26 décembre 1950 - Café de « La Nouvelle Athènes » 9 place Pigalle

Maurice Rollinat né le 29 décembre 1846 (filleul littéraire de George Sand) - Concerts au Chat noir, et chez l’inventeur de la pile électrique Leclanché 9 rue Victor Massé

Marie d’Agoult née le 30 décembre 1805 - Habituée du salon célèbre de « l’Hôtel de France » 19 rue Laffitte.

Le Conseil des Sages du 9ème arrondissement a vu le jour en octobre 2005. Il est un organisme relevant de la volonté de l’actuelle majorité municipale parisienne de développer la Démocratie participative comme le sont les Conseils de quartier ou les Conseils de la Jeunesse, par exemple.

Pour la création de ce Conseil des Sages, des demandes de participation ont été envoyées à l’automne 2005 par la Mairie du 9ème à toutes les personnes de plus de 60 ans résidant dans notre arrondissement. 200 y ont répondu favorablement et 15 d’entre elles ont été tirées au sort pour constituer le Conseil. Celui-ci se réunit une fois par trimestre en session plénière sous l’égide d’un élu référant, en l’occurrence Jean-Bernard Peyronel, adjoint au Maire chargé des Solidarités.

Dès son installation, le Conseil des Sages a créé 3 Commissions.

La première pour mettre au point son règlement intérieur, traitant du fonctionnement du Conseil, de son renouvellement, des comptes-rendus, etc. … Ce règlement intérieur étant aujourd’hui validé, cette Commission a été dissoute.

La seconde avait pour objet unique l’étude du Plan de Déplacements de Paris. Elle a travaillé aux propositions à faire dans le cadre de l’élaboration de ce plan et a elle aussi été dissoute une fois les propositions faites.

La troisième a une activité plus pérenne. Elle traite des sujets liés à l’intégration et à la mémoire. Composée de 6 membres aux profils très différents, elle se réunit une fois par mois.

Deux grands sujets ont animé ses travaux ces derniers mois, l’un réalisé, l’autre en cours de préparation.

Le premier sujet fut de préparer avec le Conseil de la Jeunesse la petite vidéo « A tort ou à raison » que nous vous avons présentée la semaine dernière. Les « sages » ont participé activement aux réunions du Conseil de la Jeunesse et deux personnes, deux Dames, ont même joué dans le film. De cette coopération, des contacts engendrés lors des réunions, un autre projet, ou plus exactement une idée de projet a émergé traitant des racines, des origines. On est là au cœur de l’objet de cette commission.

Le second projet n’est pas mois intéressant. Il s’agit de mieux faire connaître l’histoire de notre arrondissement aux élèves des classes élémentaires des écoles du 9ème. Cela se fait en étroite coordination avec l’Inspection académique et des contacts avec 3 écoles du 9ème (Buffault, Turgot et Victoire) ont été pris pour organiser des visites, par exemple les locaux historiques de la Société Générale, le Passage Verdeau ou bien raconter l’histoire de l’Hôtel des Ventes Drouot. Les enfants seront en charge d’une recherche documentaire, ces visites, en l’état actuel du dossier, sont prévues pour le premier trimestre 2007.

2006 a été décrétée année de la citoyenneté par la Mairie du 9ème et quelques manifestations ont émaillé son cours. La dernière en date est très symbolique puisqu’il s’agissait d’accueillir les personnes étrangères ayant acquis la nationalité française entre juin 2005 et juin 2006. 70 personnes étaient concernées pour notre arrondissement et une bonne trentaine se sont retrouvées le mardi 5 décembre dans la salle du Conseil de la Mairie, la plupart venues en famille.

La salle du Conseil a-t-elle intimidé l’assistance, c’est possible, quoiqu’il en soit l’ambiance était à une certaine réserve. Le Maire, Jacques Bravo, assisté de son Adjointe à la Citoyenneté Pauline Véron, a accueilli solennellement nos nouveaux compatriotes dans un discours assez lyrique reliant dans un raccourci audacieux le poète grec Eschyle aux Révolutionnaires de 1789. D’Eschyle, il a cité les mots suivants : « Le ciel s’est hérissé des mains droites levées de tout le peuple, et il a été décrété unanimement que nous pourrions habiter cette terre en liberté, …, et que ni citoyens, ni étrangers ne pourraient nous emmener en servitude comme une proie. De plus, si quelque citoyen ne nous venait point en aide contre la violence, il serait par sentence du peuple, privé du droit de cité et condamné à l’exil ». Des Révolutionnaires de 89, il reprend le principe en déclarant: « Ce n’est plus le nom, ce n’est plus la terre, ce n’est plus le sang, qui fait un français. C’est la Liberté, c’est l’Egalité, c’est la Fraternité ».

Gageons que ces mots trouvent un impact dans les temps difficiles que nous vivons en matière d’intégration dans la nouvelle diversité que la France est en train de connaître. Un jeune kosovar venu avec sa femme et sa petite fille ne cachait pas son plaisir d’être ainsi accueilli.

L’ensemble de l’étude sera publié très prochainement mais nous pouvons d’ores et déjà noter quelques points forts :

• écouter les parisiens a obligé les Services de la Ville à faire de la pédagogie, à expliquer aux habitants le mode de fonctionnement de la Ville et les contraintes de celle-ci. Cet effort d’explication a contraint les Services d’abord à « penser » leur travail puis à développer les outils de communication appropriés, ce qui est nouveau ;
• le contact direct entre les Services de la Ville et la population entraine souvent les fonctionnaires à justifier des choix techniques faits par les autorités politiques, ce qui les place dans une situation souvent mal vécue par eux;
• la diversité des contacts (Conseils de quartier, associations, personnes se déclarant experts, etc. …) semble perturber le processus de décision, les Services se demandant quelle légitimité a un Conseil de quartier par exemple vis-à-vis de son arrondissement. Dans ce contexte, les Services ont considérablement augmenté et amélioré les relations directes qu’ils ont avec les Mairies d’arrondissement qu’ils considèrent comme seules légitimes pour prendre des décisions in fine ;
• certaines Directions ont réorganisé leurs façons de travailler pour mieux intégrer les attentes des parisiens. C’est ainsi que la Direction de la propreté a mis en place, en étroite collaboration avec les habitants de certains arrondissements, un système d’écoute pour répondre ponctuellement et efficacement aux demandes spécifiques.

La mise en place des 121 Conseils de quartier à Paris depuis 2002 semble avoir un peu modifié la donne dans les rapports que les Services de la Ville de Paris entretiennent avec les habitants. C’est du moins ce qui ressort d’une intéressante étude menée par l’Observatoire Parisien de la Démocratie Locale et présentée par Florence Haegel, chercheuse au CEVIPOF CNRS Sciences Po et Olivier Borraz, chercheur au même institut, étude présentée au cours d’un séminaire organisé le 2 décembre dernier avec pour thème « Le sens du service ».

Près de 80% des fonctionnaires de la Ville sont au contact des parisiens et la façon dont ils perçoivent leurs demandes n’est pas sans intérêt.