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Municipales 2014 : les listes, le mode de scrutin

paris,municipales-2014,démocratieLes listes des candidats ne vont pas tarder à être publiées, la date limite pour faire acte de candidature étant le 6 mars prochain. Chaque parti, chaque tête de liste doit remettre une liste comportant autant de candidats qu’il y a de postes de conseillers d’arrondissement à pourvoir : 14 dans le 9e, 21 dans le 10e et 45 dans le 18e. Comment « lire » ces listes, quelles informations contiennent-elles au-delà des noms des candidats ?

On peut regarder les listes suivant deux critères :

  1. la composition de la liste elle-même ;
  2. le rang occupé dans la liste par le candidat.

La composition de la liste donne des informations sur la façon dont la tête de liste envisage la gouvernance de l’arrondissement et sur les équilibres politiques. Par exemple pour chaque arrondissement, le Parti Socialiste doit établir une liste avec une stricte parité homme femme, inclure les candidat(e)s issu(e)s du Parti Communiste et les candidat(e)s issu(e)s du Parti Radical de Gauche dans le cadre des accords passés entre eux et tenir compte du non-cumul des mandats sans parler des candidats dits "d'ouverture". La liste UMP-UDI-MoDem doit comprendre des candidats venus de ces trois composantes dans des proportions respectant la force de chacun. Manifestement, la liste UMP et la liste PS comporteront des candidats dits « de la société civile » - non politiques, c'est-à-dire non-inscrits dans un parti. Le nombre de ces personnalités civiles est un signe.

Le rang occupé dans la liste par chacun des candidats est une information importante à regarder en fonction du mode d’élection des conseillers.

Prenons le 9e en exemple. Cet arrondissement envoie 4 personnes au Conseil de Paris. Considérant le mode de scrutin, le vainqueur, c'est-à-dire celui qui aura la majorité, enverra au moins 3 personnes au Conseil de Paris, soit les 3 premiers de sa liste. Si le vainqueur gagne avec une forte majorité, il en enverra même 4 (les 4 premiers) mais l’hypothèse est peu probable. Le vaincu enverra donc une seule personne au Conseil de Paris. La nature - personnalité « politique » ou « civile » - des 4 premiers est donc intéressante pour les listes du 9e et ce n'est pas par hasard si la position dans les listes fait l'objet de si durs combats internes aux partis. (le 10e aura 7 Conseillers de Paris et le 18e 15).

Le mode de scrutin favorise le vainqueur.

Si au premier tour, une liste obtient plus de 50% des suffrages exprimés, elle prend la moitié des postes plus d’autres postes au prorata de la répartition des 50% restant au Conseil de Paris et au Conseil d'arrondissement. Au cas où aucune liste n'obtient 50% des suffrages exprimés au premier tour, il y a un second tour auquel seules les listes ayant obtenu au moins 10% des suffrages exprimés au premier tour peuvent participer. A l'issue de ce second tour, la liste ayant obtenu le plus de suffrages (pas nécessairement 50% en cas de triangulaires) se voit attribuer d'office la moitié des postes à pourvoir. L'autre moitié est distribuée à la proportionnelle des suffrages obtenus lors de ce second tour à condition de dépasser les 5% de suffrages exprimés. C’est assez compliqué hélas. Pour reprendre le 9e en exemple, disons que le plus probable dans cet arrondissement, considérant les rapports de force politique en présence, est que le vainqueur se verra attribuer entre 9 et 11 postes et le vaincu entre 3 et 5. Donc, en clair, cela signifie que les candidats en position 10, 11, 12, 13 & 14 sur les listes ont une chance aléatoire de siéger, quelque soit le résultat du scrutin.

Le rang prend toute son importance pour le second tour en fonction des résultats du premier. Il faut fusionner les listes (toujours dans le cas du 9e, garder 14 candidats pour 28 postulants, par exemple fusionner les listes PS et EELV qui ont déjà annoncé leur accord de second tour) et des personnes devront donc sortir. Cela se fera en fonction de leur rang sur la liste du premier tour.

Le mode d’élection à Paris est donc très complexe. Il assure une majorité dans les Conseils d’arrondissement et au Conseil de Paris.

Pour les arrondissements, il élimine les « petits » partis et sans dire bien sûr que la représentation est illégitime, elle est peu à l’image de l’électorat. A titre d'exemple, l’équipe PS/Verts a gagné en 2001 dans le 9e avec 730 voix d’avance sur quelque 19 000 votants mais le Conseil d’arrondissement fut alors composé à 80% par la liste qui a gagné. Pour Paris, les listes Delanoë en 2001 étaient minoritaires en voix sur l'ensemble de la ville mais étaient majoritaires au Conseil de Paris !

Tout cela pour dire que la lecture de la composition des listes sera très instructive.

La petite vidéo ci-après préparée par Libération explique le tout en moins de 2 minutes.

 

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