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  • Marchands de sommeil: encore de l'avenir...

    Les marchands de sommeil continueront-ils encore longtemps à dormir sur leur deux oreilles?            C'est un thème bien sinistre qui revient régulièrement lorsqu'une catastrophe arrive. Toujours le même constat. Des immeubles insalubres, des logements hors normes. Dernier évènement grave : celui de Saint-Denis. Là, on est dans le spectaculaire. L'ensemble de l'immeuble était dans un état d'insécurité totale, sans eau et occupé en grande partie par des squatteurs. La panique a fait le reste. 

    paris,ile-de-france,insalubrité,risques,sécurité,incendie,marchands-de-sommeilMais si on veut bien se donner la peine de regarder près de chez soi, peut-être même chez soi... ils sont encore nombreux ces petits propriétaires de chambres de bonne insalubres avec un simple point d'eau sur le palier à laisser s'entasser (il n'y a pas d'autres mots) des « locataires ». Ce sont des hommes dans une très large majorité et qui souvent ne sont pas en règle sur notre territoire. Ils ne pourront donc rien dire des conditions dans lesquelles ils vivent, sans doute déjà contents d'avoir un toit. Comment font-ils la cuisine? Comment se chauffent-ils? Avec une bonbonne de gaz interdite, avec des radiateurs vétustes. Comment s'étonner dès lors de ces accidents à répétititon ?

    En effet, ce n'est donc pas une fatalité et le maire de Saint-Denis, au lendemain de l'incendie de la rue Gabriel Péri, n'a pas hésité à mettre en cause les propriétaires de logements insalubres et les marchands de sommeil : "ce drame n'est pas un accident", mais le fruit "d'une délinquance organisée, très rentable, qui exploite la misère humaine."

    Doit-on fermer les yeux sur ce que l'on voit sous les toits, voire même sous nos toits, ou parfois même dans des caves? Doit-on laisser ces marchands de sommeil venir relever les compteurs en fin de mois, comme font certains ? Il y va sans doute de la conscience de chacun d'entre nous. Qui sont-ils d'ailleurs ? On trouve quelques réponses dans l'article paru le 28 septembre dans 20 Minutes. On trouve des profils très différents : des propriétaires sans scrupules qui se "construisent" à la fois un patrimoine immobilier et une affaire rentable de location sans déclarer le moindre revenu, des propriétaires qui répugnent à laisser inoccupées des surfaces à peine habitables mais ne reculent pas à transgresser l'interdiction de louer ces logements trop petits ou hors normes de sécurité, des petits propriétaires qui n'ont pas forcément de gros moyens et qui, inconscients des risques, ne font pas face aux travaux de rénovation ou de mise en sécurité de leurs biens. 

     Rappel de la loi pourtant sévère avec ces bailleurs

    Les marchands de sommeil louent des chambres insalubres ou à des prix trop élevés. Ils encourent cinq ans de prison, 150 000 € d'amende et la confiscation des biens. Depuis 2010, ils risquent une astreinte journalière de 50 à 500 € s'ils ne réalisent pas les travaux nécessaires.

    Il serait intéressant d'en savoir plus, notamment le nombre de procédures engagées contre ce phénomène et le niveau des peines appliquées. On aimerait que le procès de Marseille pour un cas d'école remue les consciences et fasse peur aux marchands de sommeil, quels qu'ils soient.

    A lire dans Le Monde du 28 septembre 2012, c'est ici.

     

    Une autre entrée dans ce problème relève des arrêtés municipaux d'insalubrité. Les villes ont l'obligation d'inspecter leur bâti et d'alerter les propriétaires quand c'est nécessaire, puis de leur enjoindre de faire des travaux d'urgence. Mais trop d'arrêtés d'insalubrité sont classés sans suite.

    "L'Ile-de-France en première ligne en matière d'insalubrité. Le constat est dressé par l'Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS-IDF), qui indique que la région francilienne regroupe 30 % à 45 % des logements «indignes» sur son territoire. "

    Lire la suite dans le Parisien du 30 septembre qui souligne que "près de 177.445 logements du parc privé étaient en 2010 considérés comme potentiellement indignes".

    On n'est pas sorti de l'auberge... mais des actions judiciaires sont néanmoins encourageantes, comme en mars dernier, la peine de dix mois de prison ferme infligée à un marchand de sommeil par le tribunal de Marseille.