Dans la perspective de la réunion plénière des Conseils de quartier de notre arrondissement qui se tiendra le mercredi 18 juin à 19h salle Rossini en Mairie, 6 rue Drouot, il nous parait intéressant de se pencher sur ce que font les autres arrondissements. Il se trouve que les Conseils de quartier du 20e - que l’on peut considérer un peu comme pionniers en la matière - et ceux du 10e voisin - qui ont obtenu quelques bons résultats ces dernières années - nous ont permis d’assister à une réunion commune d’informations et d’échanges ces derniers jours.
Dans le 20e
Pour le 20e, les Conseils de quartier relèvent d’une histoire assez ancienne puisque les premières ébauches de cette structure datent de l’ère Chirac/Bariani (Maire du 20e de 1983 à 1995). Ils servaient alors de lieux d’expression à la population opposée à la politique municipale. Il faut donc d’emblée noter qu’il y a une espèce de culture du Conseil de quartier.
Aujourd’hui le 20e a 7 Conseils de quartier créés en 1995 et gérés par une charte qui date de 2001. Le Maire de l’arrondissement en est Président de droit mais un Président est désigné parmi les élus. En sont également membres de droit l’adjoint au Maire en charge de la Démocratie locale, et un conseiller d’arrondissement.
La composition des Conseils est donc la suivante :
- 13 membres désignés par le Conseil d’arrondissement ;
- 13 habitants (10 tirés au sort sur liste électorale + 3 sur liste d’étrangers non communautaires) ;
- 13 représentants de la vie associative, culturelle, économique et sociale proposés par le Maire après concertation.
Pour sa composition, le Conseil de quartier cherche à maintenir la parité hommes/femme et une représentation équitable de la population dans sa diversité.
Le Conseil se réunit au moins trois fois par an en public et son bureau est composé d’un Président et d’un Secrétaire.
Ses missions sont assez vastes allant des projets concernant le quartier jusqu’à l’élaboration du budget de l’arrondissement voire de la Ville.
Le 20e a donc opté pour une structure des 7 Conseils sassez formelle de 39 membres qui sont renouvelés en milieu de mandature.
Dans le 10e
La création des Conseils de quartier dans le 10e est plus récente puisqu’elle date de 2001. Cet arrondissement compte 6 Conseils qui sont à l’image de ce qui se passe dans notre 9e, c’est à dire ouverts à tout le monde (« dans le respect des valeurs de la République et de la Déclaration des Droits de l’Homme » est-il précisé). Ces Conseils sont animés par une équipe ayant un mandat de deux ans. Cette équipe de 12 personnes élues par le Conseil, de 6 personnes représentatives de la vie du quartier et désignées par le Maire sur proposition des 12 précédentes et de 2 ou 3 élus – soit au total une vingtaine de personnes – a pour mission de coordonner les travaux du Conseil de quartier pour renforcer le lien social, veiller à ce que les sujets concernant les quartiers soient à l’ordre du jour des Conseils d’arrondissement, poser des questions à ce même Conseil d’arrondissement, etc. … L’évaluation de la démarche fait l’objet d’un forum annuel.
A l’inverse du 20e, nous sommes donc là en présence d’une structure plus ouverte, moins formelle, sans doute beaucoup plus proche de ce que nous vivons dans le 9e.
Les résultats
Bien sûr, il n’est pas question ici de décerner les bons et les mauvais points. L’internaute intéressé pourra se faire une idée par lui-même en consultant les sites ou blogs dédiés (voir liste en fin d’article).
Il n’est pas douteux que la structure assez formelle, donc rigide, du 20e obtient d’assez bons résultats. Il suffit de considérer la place allouée aux Conseils de quartier sur le site web institutionnel de la Maire du 20e pour apprécier leur place mais aussi les actions engagées par les 7 structures. Sans compter que nombre de ces Conseils de quartier ont leur propre site. Avoir un site web n’est pas une fin en soi mais reste sans doute le signe d’une réelle vitalité. La nature des projets est aussi signe d’une assez grande maturité des Conseils.
Les résultats obtenus par les Conseils du 10e ne sont néanmoins pas négligeables. Il n’est pas douteux que la concertation a été utile dans nombre de projets de réaménagements (Magenta par exemple) et que les commissions mises en place par les Conseils ont participé à l’élaboration de projets clé comme le Plan Local d’Urbanisme ou celui des Déplacements.
Les questions communes
Quelque soit la forme prise par les Conseils de quartier, la question récurrente qui les relie est la suivante : comment faire participer les citoyens – en clair comment les motiver ? La réponse passe par une certaine efficacité des Conseils de quartier, c'est-à-dire par leur capacité à traiter efficacement un certain nombre de problèmes. Cela passe aussi par l’écoute que les élus leur apportent, leur indépendance par rapport à ces derniers, en tenant compte de la sociologie de l’arrondissement.
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Ce sont tous ces aspects qui devront être abordés au cours de la réunion du 18. Amina Bécheur, élue en mars et en charge de la Démocratie locale, nous en parlera lors de l’entretien qu’elle nous accorde en ce vendredi 13 et dont nous vous parlerons lundi – à suivre.
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Sites institutionnels :
Les 7 Conseils de quartier du 20e
Les Conseils de quartier du 10e
Sites non institutionnels :
Revue de presse :
Le Parisien - 3 juin 2008
le Parisien - 11 juin 2008
